Commission Permanente du 28 mai 2021




DELIBERATIONS

11 - Commission du sport, jeunesse et coopération internationale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/280521/D/11/21Politique départementale en faveur du sport - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2021

12 - Commission de l'environnement, biodiversité et politique de l'eau


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/280521/D/12/22Avis sur les projets de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Adour-Garonne et Rhône Méditerranée Corse 2022-2027 ainsi que sur les Programmes de Mesures (PDM) et les Plans de Gestion des Risques d'Inondation correspondant. - Délibération - Annexe11/06/2021

1 - Commission de l'action sociale, personnes âgées et personnes handicapées


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/280521/D/1/1Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées (CFPPA) - Exercice 2021 : - subventions accordées dans le cadre de l'appel à candidatures sur les actions collectives de prévention, - subvention complémentaire - Délibération11/06/2021
CP/280521/D/1/2Coordination gérontologique : avenants aux conventions de partenariat avec la communauté de commune Ouest Aveyron communauté et avec l'association Seniors prévention information accueil - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021
CP/280521/D/1/3Préfiguration d'un nouveau modèle de financement des SAAD - Reconduction du dispositif pour 2021 - Délibération - Annexe11/06/2021
CP/280521/D/1/4Convention de partenariat financier entre l'Etat et le Conseil départemental pour le recrutement de 12 conseillers numériques en CDD pendant 24 mois - Délibération - Annexe11/06/2021

2 - Commission enfance et famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/280521/D/2/5Convention relative à l'attribution d'une subvention au profit de l'Association Départementale d'Entraide des Personnes Accueillies en Protection de l'Enfance (Pupilles de l'Etat et autres statuts) - Délibération - Annexe11/06/2021
CP/280521/D/2/6Convention-cadre de partenariat pour l'Atelier Relais de l'Aveyron - Délibération - Annexe11/06/2021

3 - Commission de l'insertion


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/280521/D/3/7Service Public de l'Insertion et de l'Emploi - Convention de financement et de mise en oeuvre - Délibération - Annexe11/06/2021

4 - Commission des finances, de l'évaluation des politiques départementales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/280521/D/4/8Information relative aux marchés de travaux, de fournitures et de services passés du 1er mars au 30 avril 2021 hors procédure - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2021
CP/280521/D/4/9Demande de garantie d'emprunt : Aveyron Habitat pour le financement de l'opération de construction de 5 villas situées impasse Alphonse Bernad à La Plaine de Buech II - 12100 CREISSELS - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021
CP/280521/D/4/10Régie des Musées Départementaux - Délibération11/06/2021
CP/280521/D/4/11Régie de recettes pour la manifestation Adrénaline - Délibération11/06/2021

5 - Commission des routes et du développement numérique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/280521/D/5/12Transferts de domanialité - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2021
CP/280521/D/5/13Convention de mise à disposition d'un délaissé de la route départementale n° 999 à Pousthomy au profit de la société HIVORY pour l'implantation d'un pylône - Délibération - Annexe11/06/2021
CP/280521/D/5/14Décret du 16/10/2020 relatif à l'obligation d'équipements spéciaux pour les véhicules en période hivernale - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021
CP/280521/D/5/15Partenariat Aménagement des routes départementales - Délibération11/06/2021
CP/280521/D/5/16Acquisitions, cessions de parcelles et diverses opérations foncières - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2021
CP/280521/D/5/17Délégation de service public relative à la conception, l'établissement, la commercialisation et le financement d'un réseau Très Haut Débit Avenant de transfert à Orange Concessions - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021

9 - Commission de la culture et des grands sites


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/280521/D/9/18Politique départementale en faveur de la culture - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2021
CP/280521/D/9/19Politique en faveur du patrimoine - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2021
CP/280521/D/9/20Musées départementaux et musées conventionnés : conventionnements et demandes de subventions. - Délibération - Annexe11/06/2021

HC - HORS COMMISSION


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/280521/D/HC/23Promotion de l'Aveyron - Aide aux manifestations d'intérêt départemental - Délibération - Annexe11/06/2021
CP/280521/D/HC/24Subventions diverses - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021
CP/280521/D/HC/25Répartition du fonds de soutien exceptionnel Culture et Sport - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021
CP/280521/D/HC/26Motion pour la remise en circulation rapide des trains sur l'axe Millau-Sévérac-Rodez - Délibération11/06/2021
CP/280521/D/HC/27Motion relative à la baisse des moyens (Dotation Globale Horaire) dans les collèges et lycées aveyronnais - Délibération11/06/2021